Des partenaires engagés et volontaires
En 2010, face à l'obligation réglementaire d'effectuer un suivi des effluents du nouveau Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), le Syndicat de Bellecombe et le GRAIE se sont rapprochés et ont mobilisé leurs réseaux (techniques et scientifiques) pour monter le projet, des points de vue techniques et financiers.
SIPIBEL a ensuite été construit par le consortium présenté ci-dessous pour réaliser un programme pluridisciplinaire scientifique, technique et économique en partenariat avec les gestionnaires d’établissement de soin et les élus responsables des actions de la gestion de l’assainissement et du milieu.
 |
 |
|---|---|
| Gouvernance et partenaires de SIPIBEL (cliquer sur le schéma pour le voir en grand) |
Les acteurs du territoire
Les acteurs du territoire de Sipibel :
 |
-Le Syndicat des Eaux des Rocailles et de Bellecombe, gestionnaire de la station d’épuration de Bellecombe : Depuis le 1er janvier 2013, le Syndicat intercommunal de Bellecombe, qui est à l’initiative du projet SIPIBEL, a fusionné avec le Syndicat des Eaux des Rocailles pour devenir le Syndicat des eaux des Rocailles et de Bellecombe. Créé en 1974, le Syndicat intercommunal de Bellecombe regroupait 13 communes situées dans la basse vallée de l’Arve, entre Annemasse, Bonneville et La Roche-sur-Foron. Il a pour vocation l’assainissement collectif et non collectif. La construction de 250 km de réseau permet aujourd’hui à près de 80% de la population d’être raccordée (taux élevé pour des communes rurales). Très vite conscient de l’excellente opportunité de suivi qu’offrait la séparation des filières d’assainissement des rejets hospitaliers et domestiques, le Syndicat de Bellecombe s’est activement mobilisé dès 2010, avec la volonté de mettre à disposition un site d’expérimentation pour la mise en place d’un programme d’étude ambitieux. Au final, toutes les analyses et essais de traitement permettront de mieux évaluer la nécessité d’envisager un traitement spécifique des rejets hospitaliers, pour protéger la STEP et minimiser les rejets et les impacts dans le milieu naturel. |
 |
-Le Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) (site) : L’engagement du CHAL, mis en service en 2012, s’inscrit dans une politique et une stratégie plus larges de Qualité Environnementale et Sanitaire que l’établissement a souhaité promouvoir lors de la construction du nouvel hôpital. Il s’inscrit également parmi les nombreuses composantes de la politique de Développement Durable de l’établissement et de sa Certification. La participation du CHAL à l’observatoire SIPIBEL se traduit notamment par un suivi d’indicateurs physiques, chimiques et écotoxicologiques de qualité des eaux usées rejetées selon les termes définis dans la convention de déversement établie en concertation avec le Syndicat de Bellecombe et valorisé dans le cadre de l’étude. Elle permet également aux nombreux acteurs scientifiques de l’observatoire de disposer, de façon assez précise, des quantités de « produits traceurs » réellement consommés sur le site au moment des campagnes de mesures (médicaments, produits détergents). Le CHAL est partie prenante dans l’analyse des résultats des différentes campagnes de prélèvements et dans la recherche de solutions économiquement viables visant à réduire autant que possibles les rejets polluants, complétant ainsi les actions « à priori » déjà engagées par l’établissement. Enfin, le centre hospitalier valorise cette expérience en participant au groupe de travail national mis en place par la Direction Générale de la Santé et visant à élaborer une Guide de Bonnes Pratiques pour la maîtrise des risques liés aux eaux usées non domestiques dans les établissements de santé. |
 |
-Le Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Abords (SM3A), gestionnaire de la rivière (site) : Depuis sa création en 1994, le Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Abords qui regroupe 8 intercommunalités, de Chamonix à la frontière suisse, met en œuvre des actions d’amélioration de la connaissance et de la qualité des eaux de l’Arve. Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), en phase d’élaboration, repose sur 9 enjeux, dont l’un est spécifique à la qualité de l’eau : « Poursuivre l’amélioration de la qualité de l’eau, en prenant en compte des sources de pollution émergentes : réseaux d’assainissement, pluvial, décharges, agricole, substances prioritaires », enjeu fort qui a motivé l’engagement du Syndicat dans SIPIBEL et dans le projet Interreg IRMISE Arve aval dont les enjeux vont jusqu’à la ressource en eau potable de part et d’autre de la frontière. |
 |
Les producteurs et distributeurs d’eau potable - Annemasse Les Voirons Agglomération, la Communauté de communes du genevois et les Services Industriels de Genève - ainsi que la CIPEL (Commission Internationale pour la Protection des Eaux du Léman) et l’Etat de Genève sont également concernés et de fait mobilisés dans le projet Interreg IRMISE Arve aval en appui sur Sipibel. |
Un consortium scientifique mobilisé
Ils associent des compétences pluridisciplinaires dans les domaines de la qualité des eaux, de l'analyse et de la métrologie, de la modélisation, du traitement des eaux, et ont déjà réalisé des recherches et études spécialisées sur les rejets hospitaliers (chimie analytique, toxicologie, écotoxicologie, microbiologie, etc.) dans un contexte international :
|
-l’INSA de Lyon (site), Laboratoire L.G.C.I.E (Laboratoire de Génie Civil et d'Ingénierie Environnementale), qui travaille sur le volet caractérisation des flux de micropolluants et métrologie du projet. |
 |
-l’ENTPE de Lyon (site), Laboratoire d'Écologie des Hydrosystèmes Naturels et Anthropisés UMR CNRS 5023 (LEHNA), Equipe IPE (Impact des Polluants sur les Ecosystèmes), sur le volet « écotoxicologie ». |
 |
-l’Université de Limoges (site), Equipe G.R.E.S.E (Groupement de Recherche Eau Sol Environnement), sur le volet « procédés de traitement ». |
 |
-l’Université de Paris Sud (site), Faculté de Pharmacie (UMR 8079) sur les volets « caractérisation des flux » et « écotoxicologie ». |
 |
-l’Institut des Sciences Analytiques de Lyon (site), département SCA (Service Central d’Analyses), Equipe T.R.A.C.E.S (UMR 5280), sur les aspects analytiques. |
Les équipes de l’Institut de Chimie de Poitiers, de l’école Vet’agro de Lyon, de l’INRA de Thonon, de l'EHESP de Rennes et de l'EVS IMU de Lyon participent également à SIPIBEL en tant que partenaire de projets de recherche en appui sur l’observatoire.
| Projet PERSIST'ENV : |  |
 |
 |
|---|---|---|---|
| Projet RILACT : |
 |
 |
Un industriel spécialisé dans le traitement des eaux usées et potables
 |
La société Suez (site), conceptrice de la station d’épuration de Bellecombe est également un des membres fondateurs de SIPIBEL. Elle est à l’origine de la mise en place de pilotes de traitement biologiques avec ozonateurs à la STEP de Bellecombe. |
Des partenaires institutionnels engagés dès le montage du projet
Sipibel s'inscrit pleinement dans la mise en œuvre des politiques publiques, locales, nationales et européennes, pour la maîtrise des micropolluants et répond directement à certains des objectifs nationaux et régionaux définis dans les différents plans. Le projet a ainsi l'appui des différents partenaires mobilisables sur cette thématique.
Au-delà de la mise à disposition et de l'autofinancement apportés par les acteurs du projet, le fonctionnement de l'observatoire est financé par :
 |
-l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse (site de l'AERMC): le soutien de l’agence de l’eau s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre de la surveillance des micropolluants et des substances dangereuses au niveau des stations d’épuration urbaines mais également dans le cadre de l'appel à projets national Micropolluants (projet RILACT). |
 |
-la Région Rhône-Alpes (site) : le projet SIPIBEL s’inscrit pleinement dans la politique régionale en matière de santé environnementale, en cohérence avec le Plan Régional Santé Environnement 2011-2014 (PRSE2) |
 |
-le département de la Haute-Savoie (site) : dans le cadre du programme d'aide aux opérations innovantes. |
 |
-l’Union Européenne –FEDER (site) : qui soutient le projet Franco-Suisse IRMISE Arve aval (site) bâti en appui sur SIPIBEL, dans le cadre du programme de coopération territoriale européenne France-Suisse INTERREG. |
Les actions de recherche en appui sur Sipibel ont pu être engagées rapidement grâce à des fonds communs à Sipibel apportés par les Ministères en charge de la Santé et de l'Ecologie dans le cadre de la mise en œuvre des plans nationaux, ainsi qu'un financement via l'ARS Rhône-Alpes dans le cadre du PRSE2
|
-le Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (site) et le Ministère des Affaires sociales et la Santé (site) : ce soutien s’inscrit dans la mise en œuvre du 2ème Plan National Santé Environnement (PNSE2), du Plan National sur les Micropolluants et du Plan spécifique sur les Résidus de Médicaments, initiés par les deux ministères en 2010 et 2011. Le Ministère de l'Ecologie soutien spécifiquement le projet RILACT dans le cadre de l'appel à projets national Micropolluants. |
 |
-l’Agence Régionale de la Santé (site) : qui apporte son soutien sur les actions de recherche, dans le cadre du PRSE2. |
 |
-l’Agence Française pour la biodiversité, anciennement Onema (site) soutient spécifiquement le projet RILACT dans le cadre de l'appel à projets national "Innovations et changements de pratiques - lutte contre les micropolluants chimiques des eaux urbaines" (Onema - Agences de l'Eau - DEB) |
Une structure d’animation expérimentée, véritable liant et stimulateur du projet
 |
Le Graie (site) est familier des programmes multipartenaires comme l'OTHU - Observatoire de Terrain en Hydrologie Urbaine -, la ZABR - Zone Atelier Bassin du Rhône - et les programmes de recherche associés. Structure associative créée en 1985, elle a fait ses preuves et met ses compétences au service du projet pour l'animation d’un dispositif multipartenaire, le transfert des connaissances vers des publics techniques et le rayonnement au niveau national et international. |
Le Graie assure l’animation et la valorisation du dispositif depuis 2012 :
-animation de l’observatoire : définition et coordination des campagnes de prélèvement avec l’ensemble des partenaires, capitalisation des données, élaboration des rapports d’analyses annuels en appui sur le consortium scientifique, etc.
-animation et valorisation du projet : organisation et animation des réunions de comités de gestion et de pilotage, animation du consortium de scientifiques en adéquation avec les attentes des partenaires opérationnels, site internet, porté à connaissance de l’expérience et des connaissances acquises dans le cadre de SIPIBEL dans d’autres réseaux et démarches, organisation de la conférence Eau & Santé sur les médicaments dans l'eau avec l'ASTEE, etc.